Definition

Systèmemd'organisation du trafic. Ensemble de ROUTES RÉGLEMENTÉES et autres règles imposées à la navigation dans une zone donnée, visant à réduire les risques d'accidents. Cette expression couvre les DISPOSITIFS DE SÉPARATION DU TRAFIC, les ROUTES À DOUBLE SENS DE CIRCULATION, les AXES DE CIRCULATION RECOMMANDÉS, les ZONES À ÉVITER, les ZONES DE NAVIGATION CÔTIÈRE, les RONDS-POINTS, les ZONES DE PRUDENCE et les ROUTES EN EAU PROFONDE.