Definition

CARTE conçue spécialement pour répondre aux besoins de la NAVIGATION MARITIME, indiquant les PROFONDEURS, la NATURE DES FONDS, la topographie côtière et les ALTITUDES des points remarquables, les DANGERS et les AIDES À LA NAVIGATION. Elle peut avoir la forme d’une carte papier, d’une carte électronique de navigation (ENC) ou d’une carte rastrée de navigation (RNC). On dit aussi carte hydrographique. b) (Selon le chapitre V de la Convention SOLAS) Une CARTE spécialement établie ou une base de données spécialement compilée, à partir de laquelle une telle CARTE est établie, qui est publiée de manière officielle par un gouvernement, un service hydrographique accrédité ou une autre institution gouvernementale compétente et qui est conçue pour répondre aux besoins de la NAVIGATION MARITIME.